Commune de Courtételle

Prochaine assemblée communale

L'assemblée communale ordinaire se tiendra le :

Mardi 28 janvier 2020 à 20.00 heures à l'aula de l'école

Le Conseil communal se réjouit d'ores et déjà de retrouver les citoyens à cette occasion.

 

Ordre du jour

1.   Procès-verbal de la dernière assemblée.
2.   Adopter la modification de l’aménagement local – Plan de zones secteur UAb (ancienne usine de thermolaquage Hevron).
      a) Budgets de l’exercice 2020 :
      b) Fixer la quotité d’impôt et les diverses taxes communales.
3.   Discuter et voter les budgets de fonctionnement de la Municipalité et de la Bourgeoisie.
4.   Discuter et voter un crédit de Fr. 60'000.— TTC pour la réfection partielle de la rue de la Tuilerie.
      Financement : emprunt bancaire
5.   Discuter et voter un crédit de Fr. 70'000.— TTC pour le remplacement des jeux extérieurs de la Maison de l’enfance.
      Financement : emprunt bancaire
6.   Discuter et voter un crédit de Fr. 160'000.— TTC pour l’acquisition d’une nouvelle balayeuse.
      Financement : prélèvement sur la provision existante et emprunt bancaire pour le solde
7.   Statuer sur les demandes de naturalisation de :
      a) Mme Imane Lâaraj et son fils Ryan Valente Vinagre
      b) M. Paulo Renato De Jesus Carvalho
8.   Divers et information.
 
Le procès-verbal de l’assemblée mentionné au point 1 peut être consulté au secrétariat communal ou sur le site internet www.courtetelle.ch. Les remarques et questions éventuelles sont à adresser par écrit au Conseil communal jusqu’au lundi 27 janvier 2020.
 
                                                                                                                         Le Conseil communal
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