Commune de Courtételle

Prochaine assemblée communale

Assemblée communale Informations utiles et ordre du jour

L'assemblée communale ordinaire se tiendra le :

Mercredi 5 juin 2024 à 20.15 heures à l’aula de l’école

Le Conseil communal se réjouit d'ores et déjà de retrouver les citoyens à cette occasion.

ORDRE DU JOUR

Mesdames, Messieurs,

Nous vous invitons cordialement à participer à cette assemblée, dont l’ordre du jour sera le suivant :

  1. Procès-verbal de la dernière assemblée du 30 avril 2024.
  2. Discuter et approuver le transfert et la vente des réseaux des communes et des activités de Régiogaz SA à EDJ SA pour un montant total de CHF 306'360.-.
  3. Discuter et approuver les comptes municipaux et bourgeois 2023.
  4. Informations et divers.

Le procès-verbal de l’assemblée mentionné au point 1 peut être consulté au secrétariat communal ou sur le site internet . Les remarques et questions éventuelles sont à adresser par écrit au Conseil communal jusqu’au mardi 4 juin 2024.

 

Courtételle, le 17 mai 2024

                                                                                                                         Le Conseil communal

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