Commune de Courtételle

Prochaine Assemblée Communale

L'assemblée communale ordinaire se tiendra le :

Mercredi 4 décembre 2024 à 20.00 heures au Foyer Notre Dame (1er étage)

Le Conseil communal se réjouit d'ores et déjà de retrouver les citoyens à cette occasion.

Assemblée communale Informations utiles et ordre du jour

ORDRE DU JOUR

 

Mesdames, Messieurs,

Nous vous invitons cordialement à participer à cette assemblée dont l’ordre du jour sera le suivant :

  1. Procès-verbal de la dernière assemblée du 5 juin 2024.
  2. Budgets de l’exercice 2025 :
          a) Fixer la quotité d’impôt et les diverses taxes communales.
          b) Discuter et voter les budgets de fonctionnement de la Municipalité et de la Bourgeoisie.
 

    3. Prendre connaissance et approuver la dissolution du fonds lié au service du gaz.

   4. Prendre connaissance et approuver la modification du règlement sur les honoraires et indemnités des autorités communales.

    5. Divers et informations.

Le procès-verbal de la dernière assemblée peut être consulté au secrétariat communal ou sur le site internet. Le règlement mentionné au point 4 est déposé publiquement au secrétariat communal et sur le site internet de la commune 20 jours avant et 20 jours après l’assemblée communale.

Les remarques et questions éventuelles sont à adresser par écrit au Conseil communal jusqu’au mardi 3 décembre 2024.

Courtételle, le 7 novembre 2024

 

                                                                                                                         Le Conseil communal

Réglement communal

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