Commune de Courtételle

Prochaine assemblée communale

L'assemblée communale extraordinaire se tiendra le :

Mardi 8 mai 2018 à 20.00 heures à l'aula de l'école

Le Conseil communal se réjouit d'ores et déjà de retrouver les citoyens à cette occasion.

 

Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la dernière assemblée.
  2. Adopter la modification de l’aménagement local – Plan de zones et règlement communal sur les constructions – Secteur MAe (ancienne usine Simon-Membrez)
  3. Statuer sur les demandes de naturalisation de :
        a) M. et Mme Giancarlo et Franca Grasso et leurs enfants Gioia et Luigi
        b) Mme Mathilde Poulenc
  4. Divers et informations.
 
Le procès-verbal de l’assemblée mentionné au point 1 peut être consulté au secrétariat communal ou sur le site internet www.courtetelle.ch. Les remarques et questions éventuelles sont à adresser par écrit au Conseil communal jusqu’au lundi 7 mai 2018.
 
Le Conseil communal
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