Commune de Courtételle

Prochaine assemblée communale

L'assemblée communale ordinaire se tiendra le :

Mardi 7 décembre 2021 à 20.00 heures à la salle de spectacles

Le Conseil communal se réjouit d'ores et déjà de retrouver les citoyens à cette occasion.

Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la dernière assemblée.

  2. Discuter et voter un crédit de Fr. 85'000.— TTC pour la mise en place d’un système de relevé à distance des compteurs d’eau.
    Financement : prélèvement sur le fonds du service des eaux MCH1.

  3. Discuter et décider l’achat de 20 appareils de protection respiratoire par le SIS 6/12 et voter le crédit de Fr. 38'000.— TTC.
    Financement : par le SIS, sous déduction des subventions.

  4. Budgets de l’exercice 2022 :
    a) Fixer la quotité d’impôt et les diverses taxes communales.
    b) Discuter et voter les budgets de fonctionnement de la Municipalité et de la Bourgeoisie.
    c) Informations relatives aux futurs crédits d’investissements et aux perspectives financières 2022 – 2026.

  5. Statuer sur les demandes de naturalisation de :
    a) M. Kiflemariam Haile et de ses enfants Dalia, Sina et Elisabeth
    b) M. Tobias Maturo

  6. Divers et informations.
     

Le procès-verbal de l’assemblée mentionné au point 1 peut être consulté au secrétariat communal ou sur le site internet www.courtetelle.ch. Les remarques et questions éventuelles sont à adresser par écrit au Conseil communal jusqu’au lundi
6 décembre 2021
.

 
Le Conseil communal
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