Commune de Courtételle

Prochaine assemblée communale

L'assemblée communale extraordinaire se tiendra le :

Mercredi 30 janvier 2019 à 20.00 heures à l'aula de l'école

Le Conseil communal se réjouit d'ores et déjà de retrouver les citoyens à cette occasion.

 

Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la dernière assemblée.
  2. Adopter le plan spécial "Ruisseau de Châtillon".
  3. Prendre connaissance et approuver le nouveau règlement communal concernant l’entretien des chemins réalisés dans le cadre des améliorations foncières.
  4. Approuver la modification du nouveau règlement concernant le service régional de défense contre l’incendie et de secours (SIS) pour les communes de Châtillon, Courrendlin, Courtételle, Rebeuvelier, Rossemaison et Vellerat.
  5. Divers.
 
Le procès-verbal de l’assemblée mentionné au point 1 peut être consulté au secrétariat communal ou sur le site internet www.courtetelle.ch. Les remarques et questions éventuelles sont à adresser par écrit au Conseil communal jusqu’au mardi 29 janvier 2019.
 
Les règlements mentionnés sous point 3 et 4 de l’ordre du jour sont déposés publiquement au secrétariat communal 20 jours avant et 20 jours après l’assemblée communale, où ils peuvent être consultés. Les éventuelles oppositions seront adressées durant le dépôt public, dûment motivées et par écrit, au secrétariat communal.
 
Le Conseil communal
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